Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATELIER BOUDER, Société anonyme
LENEMAN Benjamin
MERIEUX Pascal
GAROT Philippe

Numéro de dépôt :
3262483
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
Marque figurative de ATELIER BOUDER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ATELIER BOUDER, LENEMAN Benjamin, MERIEUX Pascal, GAROT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ATELIER BOUDER domicilié(e) 17 rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France, LENEMAN Benjamin domicilié(e) 22, rue Liancourt,75014 PARIS - 75014 - France, MERIEUX Pascal domicilié(e) Gruchet, Route Acquigny,27600 AILLY - 27600 - France, GAROT Philippe domicilié(e) 10, cours des Petites Ecuries,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES N/Réf. : NADecF1339/MA1 domicilié(e) 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2013.

ATELIER BOUDER a également déposé les autres marques suivantes : MAISON G. SANDOZ , OSG , GERARD SANDOZ , (Marque figurative) , Trois grains


ATELIER BOUDER, Société anonyme - 17 rue Cadet,75009 PARIS - 75009 - France

LENEMAN Benjamin - 22, rue Liancourt,75014 PARIS - 75014 - France

MERIEUX Pascal - Gruchet, Route Acquigny,27600 AILLY - 27600 - France

GAROT Philippe - 10, cours des Petites Ecuries,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 5


CABINET ORES N/Réf. : NADecF1339/MA1 - 36, rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Ecrins en métaux précieux ; montres ; cadrans solaires ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir : vaisselle en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; boîtes en métaux précieux ; aiguilles (horlogerie) ; alliages de métaux précieux ; perles d'ambroïne ; amulettes (bijouterie) ; ancres (horlogerie) ; anneaux (bijouterie) ; argent brut ou battu ; argent filé ; fils d'argent ; parures d'argent ; argenterie (vaisselle) ; objets d'art en maux précieux ; assiettes en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; balanciers (horlogerie) ; barillets (horlogerie) ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; bijoux en cloisonné ; boîtes (cabinets) d'horloges ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; boules à thé (en métaux précieux) ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches (bijouterie) ; cadrans (horlogerie) ; services à café en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; chronographes (montres) ; instruments chronométriques ; colliers (bijouterie) ; horloges de contrôle (horloges mères) ; cruchons en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles (bijouterie) ; épingles de cravates ; épingles de parure ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; horloges ; lingots de métaux précieux ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaie en métaux précieux ; monnaies ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; or brut ou battu ; filés d'or (bijouterie) ; fils d'or (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; pendules (horlogerie) ; perles (bijouterie) ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; réveille-matin ; services (vaisselle) en métaux précieux ; spinelles (pierres précieuses) ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; sucriers en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières à savoir : sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir ; parapluies ; parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambres ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; ceintures ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris les bonnets de bain ; turbans.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.